RealityMAX présente le cadre juridique régissant l'accès et l'utilisation du site web. La plateforme, exploitée par ATOMIC PIXELS, S.L. (NRT : L-716228-F, basée à Sun Peaks, Canada), permet aux utilisateurs de téléverser des fichiers 2D/3D, de créer des scènes 3D collaboratives et d'accéder à des modèles et textures partagés.
Obligations de l'utilisateur
Les utilisateurs doivent respecter les normes juridiques et éthiques. Le service interdit explicitement toute utilisation à des fins illicites, illégales ou contraires à la bonne foi. La propriété des scènes revient aux créateurs et collaborateurs ; le téléchargement des scènes finalisées est interdit.
Limitation de responsabilité
RealityMAX décline toute responsabilité pour les contenus tiers, les dommages système résultant d'un mauvais usage et les interruptions de télécommunication. La plateforme n'assume aucune responsabilité pour les virus ou d'autres éléments nuisibles introduits de l'extérieur. Les utilisateurs sont responsables du maintien d'un logiciel de protection approprié.
Propriété intellectuelle
Tous les droits de propriété intellectuelle du site web appartiennent à ATOMIC PIXELS, S.L. Les logos et images externes conservent les droits de leurs propriétaires d'origine. L'utilisation du contenu nécessite une autorisation écrite explicite au-delà des conditions énoncées.
Modifications et juridiction
Ces conditions peuvent être modifiées ; les mises à jour deviennent contraignantes dès leur publication. Les utilisateurs doivent accepter les conditions applicables à chaque point d'accès. La loi andorrane régit tous les litiges, avec une juridiction réservée aux tribunaux andorrans.